Un nouveau bail au nom du petit-fils nécessite obligatoirement votre accord. En effet, selon l'article 595 du code civil, l'usufruitier ne peut, sans le concours du nu-propriétaire, donner à bail un fonds rural. A défaut d'accord, l'usufruitier ne peut passer seul un acte qu'avec une autorisation de justice.

L'obligation de s'assurer du concours du nu-propriétaire incombe à l'usufruitier seul, en sa qualité de bailleur. Selon la jurisprudence, le bail consenti uniquement par l'usufruitier est nul à l'égard du nu-propriétaire et celui-ci peut en demander la nullité sans attendre la fin de l'usufruit.

En revanche, votre frère en tant que fermier a la possibilité de demander la cession du bail au nom de son fils. Un nouveau bail n'est pas obligatoire. Dans ce cas, l'usufruitier peut autoriser seul la cession du bail à un descendant du preneur. Selon la jurisprudence, il n'a pas à rechercher le consentement du nu-propriétaire.

Concernant la reprise pour exploiter, il faut savoir que celle-ci ne peut être invoquée qu'au terme du bail. Quel est-il dans votre cas ? Par ailleurs, le droit de reprise est un droit appartenant au bailleur, c'est-à-dire à l'usufruitier, en cas de démembrement de la propriété. Le congé ne peut pas être délivré par le nu-propriétaire seul, sauf à en être devenu plein propriétaire. Il faudrait donc convaincre l'usufruitier d'adresser un congé au profit de son autre petit-fils.